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Requête DMCA

Droits d'auteur et clause de non-responsabilité

Clause de non-responsabilité

Toutes les séries sur notre site sont les propriétés des ayants droits.

Aucun de nos produits n'est pas préparée, licenciée ou endossée par une quelconque entité impliquée dans la création ou la production des séries sur notre site.

Nous ne concevons ni ne fabriquons aucun de nos produits. Nous sous-traitons et expédions tous nos produits depuis le plus grand marché asiatique en ligne.

Procédure de notification et de retrait - Rapports et plaintes


Saiyan Spark respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et si vous pensez que votre contenu a été utilisé d'une manière qui constitue une violation de vos droits, veuillez nous envoyer un avis et un rapport de retrait à contatct@saiyanspark.com avec le sujet Violation de droits d'auteur en priorité importante.

Veuillez noter que nous ne pouvons traiter une réclamation pour violation de droits qu'après avoir obtenu et vérifié les détails et documents relatifs aux droits de propriété intellectuelle (DPI).



Détails sur les DPI


Description de l'objet dont la violation est alléguée ;
URL du contenu dont la violation est revendiquée
Numéro d'enregistrement des DPI
Nom / Description des DPI
Nom du titulaire des DPI
Type de DPI : Marque / Droit d'auteur / Brevet d'invention / Dessin et modèle / Modèle d'utilité / Autre
Enregistrement des DPI Pays / Région
Période de validité des DPI


Documents sur les DPI

(Veuillez nous envoyer les documents suivants. Les formats acceptés sont les suivants : TXT,DOC,BMP,JPEG,DOCX,PDF,GIF, PNG,JPG,RAR) :

Documents relatifs aux DPI
(par exemple, marque / brevet / droit d'auteur / certificat d'enregistrement, etc.)

Documents d'identification


(si vous êtes un particulier, veuillez nous envoyer une pièce d'identité ou un passeport, le nom figurant sur les documents doit correspondre au nom du titulaire des droits de propriété intellectuelle / si vous êtes une organisation, veuillez soumettre une licence d'exploitation ou un certificat d'enregistrement commercial, le nom figurant sur les documents doit correspondre au nom du titulaire des droits de propriété intellectuelle).

Après avoir vérifié les documents, nous évaluerons rapidement la plainte pour violation de la propriété intellectuelle et retirerons rapidement le matériel présumé en infraction.

Vu que nous recevons un volume élevé de communication et compte tenu du fait que votre e-mail pourrait se retrouver en spam, n'hésitez pas à nous recontacter à partir d'une autre adresse e-mail ou directement à notre courrier physique.

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